|
Le maire montre sa satisfaction. Les requérants, Martine Sas-Barondeau, Jean-Luc Villeval et Gilles Soulier ont perdu. Mais c'est avant tout les riverains de la rue de la Croix-Rouge et tous les habitants du village qui sont perdants. C'est Ancy qui est perdant.
De nombreux Ancéens se sont opposés à ce projet dès son annonce en considérant, à juste titre, qu'il défigurerait définitivement ce site, symbole fort de l'âme du village. Ils sont toujours aussi nombreux à regretter la décision du Tribunal et à manifester aux trois requérants leur soutien moral et également financier.
Les requérants ne comprennent pas comment le Tribunal administratif a pu valider un permis contraire à l'esprit du Plan d'Occupation des Sols (POS).
Extraits de la note en délibéré adressée au président du Tribunal administratif par Martine Sas-Barondeau le 15 octobre 2007 :
"Le Commissaire du Gouvernement, M. Richard, a soutenu que la construction projetée dans la zone UB :
– doit se situer, selon l'article UB6 du règlement, dans le prolongement des façades voisines même situées en zone UA ;
– qu' il y a respect de la règle ;
– et, par conséquent, que le moyen de ce que la construction devrait être implantée dans le prolongement de la maison voisine, située sur la même propriété Schneider, devait être écarté comme non fondé.
L'article UB6 du règlement du POS stipule que les constructions doivent se situer dans le prolongement des constructions voisines. Il va de soi qu'il s'agit des maisons voisines de la même zone, à savoir ici de la zone UB, et non de la zone UA.
Etant donné que la construction projetée se situe en zone UB, sur la même propriété, appartenant à M. Schneider, à côté de la maison de M. Schneider, celle ci devait être implantée, selon les dispositions de l'article précité, par rapport à la maison de celui-ci et non, comme dans le cas d'espèce, par rapport aux maisons voisines de la zone UA. De plus, la parcelle de M. Schneider sur laquelle est projetée la construction n'est pas limitrophe de la zone UA. En effet une autre parcelle sépare la construction des maisons voisines situées en zone UA.
Il importe que l'immeuble soit implanté dans le prolongement des maisons voisines qui se situent sur la même zone et d'appliquer le règlement de façon stricte.
L'immeuble s'inscrit dans un quartier présentant une organisation particulière du bâti qui doit être respectée. L'implantation de l'immeuble sur la parcelle doit participer à la cohérence et à la qualité urbaine des lieux.
La Zone UA correspond au quartier ancien caractérisé par la continuité du bâti liée à l'alignement des façades au ras de la rue.
La Zone UB au contraire, correspond au quartier récent où la densité du tissu urbain est moins forte, où l'implantation est discontinue et où le bâti est isolé sur la parcelle.
L'immeuble projeté dans cette zone doit donc obéir aux règles de sa zone et non aux règles de la zone UA. Il doit être implanté en retrait, comme les autres maisons de la zone UB, dans le prolongement de la maison de M. Schneider. Il permettra ainsi l'insertion dans le site, le respect de la végétation existante et les vieux murs qui selon les objectifs de la commune doivent être préservés. "
Extrait du jugement du Tribunal administratif du 8 novembre 2007 : |